L'AGENDA
Toutes les semaines, le meilleur des évènements, des rendez-vous et des publications à venir, sélectionnés pour vous, par la Lettre des Juristes d’Affaires.
Initiatives - Ravet lance la fiduciaire de l’Orangerie
Le cabinet d’avocats Ravet, accompagne depuis plusieurs années ses clients dans le cadre de la mise en œuvre et du déroulement des opérations de fiducie.
Intervenant notamment comme rédacteur d’actes et du contrat s’y rapportant, le cabinet a décidé de créer une structure spécialement dédiée au métier d’avocat-fiduciaire.
Cette filiale spécialisée qui joue la carte de l’interprofessionnalité dispose d’un panel élargi de ressources et de compétences, puisque la structure intègre d’autres professionnels du droit et du chiffre (avocats anglo-saxons, études notariales, family offices etc.).
Le groupe Ravet, qui gère désormais plusieurs fiducies pourra ainsi offrir à ses clients un dispositif complet de protection, avec une tarification adaptée.
Informations : www.ravet-avocats.com
Agenda - Paris Regtech Forum
Le Cercle Montesquieu, en partenariat avec l’association Open Law et avec la LJA organise, le 9 octobre prochain, aux Salons de l’Aéro-Club de France la première édition du forum des RegTech.
Plénières et ateliers rythmeront cette journée consacrée à l’expression des besoins des directions juridiques en matière de RegTech, avec notamment l’intervention de Bénédicte Wautelet, directrice juridique du Figaro, Nicolas Guérin, président du Cercle Montesquieu et secrétaire général du groupe Orange et Benjamin Jean, président d’Open Law.
Informations : http://850mbngm.evenium.net/
À lire - Guide « très pratique » des marchés publics
La Direction des affaires juridiques de Bercy (DAJ) a publié début juin un guide « très pratique » relatif à la dématérialisation des marchés publics, qui sera effective au 1er octobre prochain.
L’une des éditions s’adresse aux entreprises et l’autre aux opérateurs.
La DAJ répond aux principales interrogations sous la forme d’une foire aux questions (FAQ) organisée en quatre rubriques : le profil de l’acheteur (publication des documents de la consultation, données essentielles etc.), les échanges dématérialisés (documents de la consultation, dépôt et réception des candidatures et des offres, copie de sauvegarde, coffre-fort électronique, etc.), la signature électronique et le document unique de marché européen (DUME).
Ce document est appelé à évoluer et les acteurs du secteur peuvent adresser leurs suggestions à demat.daj@finances.gouv.fr