Vers l’avènement d’un nouvel arbitre ?
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Paru dans La Lettre des Juristes d’Affaires, N° 1319 du 02/10/2017
« Être arbitre aujourd’hui ; c’est l’amour du risque ? » s’interrogeait Wake up (with) Arbitration ! en mars dernier. Force est de constater que le sujet a en tout cas été âprement discuté la semaine dernière à Paris. Le Club des Juristes a présenté son dernier rapport sur La responsabilité de l’arbitre. L’Association Française d’Arbitrage (AFA) a pour sa part donné la parole à Emmanuel Gaillard, durant sa manifestation annuelle, pour analyser le thème de « l’arbitre face aux allégations de corruption ». Revue de détails.
Un contexte qui contraint à une évolution de la fonction
« L’arbitrage vit une crise de réputation », souligne le Club des Juristes dans son rapport intitulé La responsabilité de l’arbitre. Installé comme premier mode alternatif de règlement des conflits, il se serait banalisé. Les legaltechs tentent même de s’en emparer. Et s’il continue à s’étendre à de nombreux domaines (travail, famille…), il est victime de son succès avec pour corollaire la judiciarisation de la matière. Le rapport dénonce notamment l’augmentation du nombre de recours contre les arbitres, « une tendance récente qui traduit une rupture de consensus ».